logo 24images

Accueil > Mentions

Mentions Légales

Propriétaire

  • 24 IMAGES
  • 5, Place Lionel Lecouteux
  • 72000 LE MANS - France
  • Tel : 02 43 78 18 45

Déclaration à la CNIL

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site de 24images.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, photographies, plans, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de 24images.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de 24images Production.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. 24images Productionse réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom "24images" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de 24images Production.

Responsabilité de 24images Production

Les informations communiquées sur le site de 24images.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de 24images Production. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. 24images Production se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de 24images.fr.
La responsabilité de 24images Production ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de 24images.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site de 24images.fr.
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de 24images.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de 24images.fr.
  • L’impossibilité d’accéder au site http://www.24images.fr et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié.
  • Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site 24images.fr

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à 24images Production, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de 24images.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la société 24images des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site de 24images.fr renonce à exercer tout recours contre 24images Production dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de 24images.fr.

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site de 24images.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de 24images Production.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de 24images.fr, merci de nous adresser un message.
Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site de 24images.fr ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable de 24images Production.
Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de nous adresser un message.